Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le 25 septembre 2026.
Le propriétaire de ce site web est :
ALLIANCE TOITURES OCCITANE Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU ou EURL)
3 rue Maréchal Foch, 65310 Laloubère, France
France
E-mail : contact@ex.comalliancetoiture.fr
Numéro de téléphone : 05 62 36 66 60
ID TVA : FR48823773676
Le(s) représentant(s) légal(aux) de ALLIANCE TOITURES OCCITANE Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU ou EURL) :
Carole Léger (nom de naissance : Baget), en qualité de gérante.
1. Général
1.1 Nous sommes enregistrés chez Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Tarbes et Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro de licence ou d’enregistrement :
823 773 676 (Numéro d'immatriculation au RCS de Tarbes)
1.2 Le nom de notre autorité de surveillance est :
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées (CMA 65)
1.3 Nous présentons des services ou des produits sur notre site web, qui nécessitent une inscription auprès de l’association professionnelle suivante :
Non
1.4 La profession ou les activités présentées sur ce site nécessitent un certain diplôme, comme indiqué ici :
, ce diplôme ou ce titre professionnel a été décerné en France.
1.5 Les règles et règlements professionnels suivants s’appliquent à notre organisation :
Loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat, et Code de l'artisanat.
Vous pouvez accéder à ces règles et règlements ici :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000193642
Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.
1.6 Die Eigentumsanteile der Gesellschaft (Aktienkapital), die von ihr ausgegeben wurden:
5 000,00 € (cinq mille euros)
2. Information complémentaire
Informations relatives à l'hébergeur du site
Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France SAS au capital de 50 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. Pour toute information concernant l’hébergement, vous pouvez contacter OVH via leur site officiel : ovhcloud.com.
Contenu média utilisé sur le site
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